VIP Bronze Logo

Caractéristiques de la police

Le Plan VIP Bronze est conçu pour les pilotes qui ne possèdent pas leur propre aéronef, donc non-propriétaires, et sont des locataires ou emprunteurs d’aéronef.

Au Canada, il y a beaucoup plus de pilotes que d’aéronefs donc la majorité des pilotes devront louer ou emprunter un aéronef pour réaliser leur rêve de voler.

La plupart des polices d’assurance protègent le propriétaire des ses propres erreurs ou de sa négligence, mais pas toujours le pilote qui loue ou emprunte l’aéronef. De plus, il est possible que l’aéronef que vous louez ou empruntez est sous assuré ou pas assuré. Un locataire ou emprunteur peut être tenu responsable pour des dommages causés à l’aéronef en cas de sinistre.

Couvertures disponibles dans le cadre de ce plan sont les suivantes:

Responsabilité civile des tiers : Cette couverture importante protège les pilotes non-propriétaires pour les dommages que l'aéronef ne leur appartenant pas cause à la propriété de tiers ou de dommages corporels aux personnes qui ne sont pas des passagers dans l'avion. Ne couvre pas les passagers blessés dans l'avion. Transports Canada mandate toute personne exploitant un aéronef au Canada de souscrire une police de responsabilité civile de tiers – vous pouvez en savoir plus sur les minimums requis à https://lois-laws.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-96-433/FullText.html#s-606.01.

Responsabilité des passagers : Cette couverture s'applique à toute action en justice intentée contre vous par les passagers pour lesquels vous êtes tenu responsable des dommages corporels. Cette couverture peut être une sous limite de la responsabilité civile ou incluse dans la responsabilité civile combinée.

Responsabilité civile combinée : Combine la responsabilité civile des tiers et celle des passagers sous une couverture unique avec une limite globale par sinistre.

Responsabilité civile des non-propriétaires – coque : En vertu de la disposition que vous avez souscrit une couverture de responsabilité civile des tiers, vous avez également la possibilité d’obtenir une couverture pour les dommages matériels causés à un aéronef que vous ne possédez pas et pour lesquels vous pourriez être tenu responsable.

Veuillez vous référez au tableau de comparaison des garanties et la fiche récapitulative pour vérifier si vous vous qualifiez pour ce type d’assurance.

Ou cliquez ici pour obtenir une soumission VIP Bronze.