Caractéristiques de la police

Le Plan VIP Or est conçu pour les propriétaires d'aéronefs désirant une couverture tous risques en vol, en mouvement et/ou au sol et de la responsabilité civile.

Couvertures disponibles dans le cadre de ce plan sont les suivantes:

Tous risques en vol et au sol - coque : cette couverture s'applique à tous les dommages matériels à votre aéronef qui se produisent alors que l'aéronef est en vol, au sol, amarré, pas en mouvement ou alors qu'il est transporté par un autre véhicule, ou n'est pas exploité par ses propres moyens ou par l'élan généré par sa puissance. Ceci s'applique aux aéronefs à ailes fixes et rotatives.

Responsabilité civile des tiers: Cette couverture importante protège les propriétaires d’aéronefs contre les dommages que leur l'aéronef cause à la propriété de tiers ou de dommages corporels aux personnes qui ne sont pas des passagers dans l'avion. Ne couvre pas les passagers blessés dans l'avion. Transports Canada mandate toute personne exploitant un aéronef au Canada de souscrire une police de responsabilité civile de tiers – vous pouvez en savoir plus sur les minimums requis à https://lois-laws.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-96-433/FullText.html#s-606.01.

Responsabilité des passagers: Cette couverture s'applique à toute action en justice intentée contre vous par les passagers pour lesquels vous êtes tenu responsable des dommages corporels. Cette couverture peut être une sous limite de la responsabilité civile ou incluse dans la responsabilité civile combinée.

Responsabilité civile combinée: Combine la responsabilité civile des tiers et celle des passagers sous une couverture unique avec une limite globale par sinistre.

Caractéristiques additionnelles:

  • Responsabilité civile & dommages matériels des non-propriétaires
  • Responsabilité - patronale
  • Responsabilité des lieux
  • Effets personnels dans l’aéronef
  • Pièces de rechange – contenu du hangar
  • Franchises non-applicables dans certains cas

Autres faits utiles:

  • Couvertures additionnelles pouvant être ajoutées par avenant à la Police VIP Or:
    • Élève pilote
    • Travaux en cours - coque
    • Acrobaties aériennes de compétitions
    • Et beaucoup plus

Veuillez vous référez au tableau de comparaison des garanties et la fiche récapitulative pour vérifier si vous vous qualifiez pour ce type d’assurance.

Ou cliquez ici pour obtenir une soumission VIP Or.